← Retour aux membres
Clément Delmas est doctorant en droit public à l'École de droit de Toulouse (Université Toulouse Capitole), rattaché à l'Institut Maurice Hauriou. Formé à Toulouse (Licence parcours droit public, puis Master Droit public général), il a consacré son mémoire de recherche au critère du champ d'application organique du droit administratif européen. Ses recherches croisent le droit de la défense, le droit de l'Union européenne et le droit administratif, autour de deux objets : l'usage de la puissance publique et la théorie de l'acte administratif. Il a publié en 2026 dans la revue Droit administratif une étude consacrée à la participation duale des Français à la défense, à partir de l'article L. 4211-1 du code de la défense. Il assure des travaux dirigés en droit constitutionnel, en contentieux administratif et en droit administratif général, et a été élu dans plusieurs conseils de la faculté de droit de Toulouse.
Formation et parcours
2020–2023
Licence en droit, parcours droit public — Université Toulouse Capitole
2023–2025
Master Droit public général — Université Toulouse Capitole — mémoire de recherche : Critère du champ d'application organique du droit administratif européen (2025)
En cours
Doctorat en droit public — Institut Maurice Hauriou, École de droit de Toulouse
Domaines de recherche
Par discipline : Droit de la défense · Droit de l'Union européenne · Droit administratif
Par objet : Usage de la puissance publique · Théorie de l'acte administratif
Enseignements
2026-2027
- Travaux dirigés de Droit administratif général — Licence 2 (27 h, en cours)
2025-2026
- Travaux dirigés de Contentieux administratif — Licence 3 (13 h 30)
- Travaux dirigés de Droit constitutionnel — Licence 1 (40 h 30)
Travaux
Défense
« La participation duale des Français à la défense : le subtil article L. 4211-1 du code de la défense », Droit administratif, mai 2026, p. 12-15
Mémoire de recherche
Critère du champ d'application organique du droit administratif européen, mémoire de Master 2 Droit public général, Université Toulouse Capitole, 2025
Responsabilités électives
2023–2025
Élu au Conseil d'administration provisoire de l'École de droit de Toulouse (anciennement Conseil de faculté de la Faculté de droit de Toulouse) · Élu au Conseil des études et de la vie étudiante (anciennement Conseil de formation et de vie universitaire) · Élu à la Commission disciplinaire des usagers
